Aloisio Logote

De: Aloisio LOGOTE
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
TRAA1806883S(source BODD)
désignation
25 Mars 201825/03/2018
De: Aloisio LOGOTE
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
TRAA1720602S(source BODD)
désignation
25 Août 201725/08/2017
De: Aloisio LOGOTE
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
DEVA1515975S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Aloisio LOGOTE
(SNAC-CFTC)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 6 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
DEVA1316692S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Aloisio LOGOTE
(SNAC-CFTC)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la sixième ligne du I du tableau du b de l'article 4 de l'arrêté du
14 octobre 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditionsde travail de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
DEVA1232819S(source BODD)
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Aloisio LOGOTE
(SNAC-CFTC)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 6 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique de proximitédu service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
DEVA1232818S(source BODD)
nomination
25 Septembre 201225/09/2012